Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur Cartoonova.com pour l’achat de portraits Simpson personnalisés.
2. Produits
Nos produits sont des portraits personnalisés dans le style des Simpson, réalisés à partir de photos fournies par le client. Chaque commande inclut un aperçu sous 48 h et un nombre illimité de retouches avant impression.
3. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC. Le règlement s’effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou PayPal. Aucun produit n’est expédié avant encaissement définitif de la totalité du prix.
4. Commande et validation
Le processus comprend :
- Sélection du format et du nombre de personnages.
- Envoi de la photo.
- Confirmation de la commande et paiement.
- Réception de l’aperçu sous 48 h et validation ou demande de retouches.
5. Livraison
Délais moyens après validation finale :
- France métropolitaine : 2–4 jours ouvrés
- Europe : 5–8 jours ouvrés
- International : 7–15 jours ouvrés
Les frais de port sont calculés automatiquement avant paiement.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client (produits personnalisés).
7. Propriété intellectuelle
Tous les dessins réalisés restent la propriété de Cartoonova.com. L’acheteur acquiert un droit d’usage privé uniquement.
8. Garantie et responsabilité
Nous garantissons la conformité du portrait à la commande. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.
9. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées pour la gestion des commandes et le suivi client. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en nous contactant à contact@cartoonova.com
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français sont compétents.
Dernière mise à jour : 09/07/2025